Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSTE FORME DE STE LAUZE
G.C. INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1613727
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2000
JUSTE FORME DE STE LAUZE de G.C. INDUSTRIES

Présentation de la marque JUSTE FORME DE STE LAUZE

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) G.C. INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUSTE FORME DE STE LAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.C. INDUSTRIES domicilié(e) Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST WHINNEY FISCALITE - France.

La marque JUSTE FORME DE STE LAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTE FORME DE STE LAUZE est expirée depuis le 14 février 2000.

G.C. INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LE STE LAUZE , L'AROUEY


G.C. INDUSTRIES (S.A.) - Chemin du Cantonniau, 69530 BRIGNAIS - France


ERNST WHINNEY FISCALITE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Jambon allégé